Marcelle Ghaye

De: Marcelle Ghaye
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
dans le domaine de l'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Marcelle Ghaye
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics
exerçant une compétence dans le domaine de l'eau
Titulaire
Remplace:M. Paul Raoult
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000589707(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001